1. Éditeur du site

Le site labuchedusoir.com est édité par la société :

Dénomination sociale	La Buche du Soir
Forme juridique	SARL
Capital social	15 000
SIREN	956980147
SIRET (siège social)	95698014700018
RCS	RCS PARIS 515415616
Numéro de TVA intracommunautaire	FR71696472930
Code APE / NAF	46.71Z – (Commerce de gros )
Siège social	Chemin de la Sablonnière, 77133 Machault, 77133 Machault, France
Date de création	22 Mars 2011
Gérant	Vivien Bourseiller
Email de contact	contact@labuchedusoir.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Vivien Bourseiller, en qualité de représentant légal de la société La Buche du Soir.

Toute demande relative à la publication, au contenu éditorial ou aux droits d’auteur peut être adressée par courriel à contact@labuchedusoir.com.

3. Hébergeur du site

Société	HOSTINGER
Adresse	61 Lordou Vironos Street,6023 Larnaca, Chypre
Téléphone	+37064503378
Site web	https://www.hostinger.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant le site labuchedusoir.com (textes, photographies, illustrations, logos, marques, vidéos, graphismes, icônes, code source, structure, mise en page, base de données) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, et est la propriété exclusive de La Buche du Soir ou de ses partenaires titulaires de droits.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. Marques et signes distinctifs

La marque « labuchedusoir.com », son logo, sa signature graphique ainsi que l’ensemble des éléments visuels associés sont la propriété de La Buche du Soir. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable et écrite est strictement interdite.

Les marques tierces éventuellement citées sur le site restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs et sont mentionnées à titre purement descriptif.

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